CONDITIONS D’UTILISATION

APERÇU

Bienvenue sur Modetee.com. Tout au long du site, les termes « nous », « notre » et « nos » font référence à Modetee. Nous proposons ce site web, y compris toutes les informations, tous les outils et tous les services disponibles sur ce site pour vous, l’utilisateur, sous réserve de votre acceptation de l’ensemble des modalités, conditions, politiques et avis énoncés ici.

En visitant notre site et/ou en achetant quelque chose chez nous, vous vous engagez dans notre « Service » et acceptez d’être lié par les modalités et conditions suivantes (« Conditions de Service », « Conditions »), y compris les modalités, conditions et politiques supplémentaires référencées ici et/ou disponibles par hyperlien. Ces Conditions de Service s’appliquent à tous les utilisateurs du site.

Veuillez lire attentivement ces Conditions de Service avant d’accéder à notre site web ou de l’utiliser. En accédant à n’importe quelle partie du site ou en l’utilisant, vous acceptez d’être lié par ces Conditions. Si vous n’acceptez pas l’intégralité des modalités et conditions de cet accord, vous ne devez pas accéder au site web ni utiliser aucun service.

We reserve the right to update, change, or replace any part of these Terms of Service by posting updates and/or changes to our website. It is your responsibility to check this page periodically for changes. Your continued use of or access to the website following the posting of any changes constitutes acceptance of those changes.

SECTION 1 – CONDITIONS DE LA BOUTIQUE EN LIGNE

En acceptant ces Conditions d’utilisation, vous déclarez que vous avez au moins l’âge de la majorité dans votre État ou province de résidence, ou que vous avez l’âge de la majorité dans votre État ou province de résidence et que vous nous avez donné votre consentement pour permettre à l’une des personnes mineures à votre charge d’utiliser ce site.

Vous ne devez pas utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées, et vous ne devez pas non plus, dans l’utilisation du Service, violer les lois de votre juridiction (y compris, mais sans s’y limiter, les lois sur le droit d’auteur). Vous ne devez pas transmettre de vers informatiques, de virus ou tout code de nature destructive. Une infraction ou violation de l’une des Conditions entraînera la résiliation immédiate de vos Services.

SECTION 2 – CONDITIONS GÉNÉRALES

Nous nous réservons le droit de refuser le service à quiconque, pour quelque raison que ce soit et à tout moment.

Vous comprenez que votre contenu (à l’exclusion des informations relatives aux cartes de crédit) peut être transféré sans chiffrement et impliquer (a) des transmissions sur divers réseaux ; et (b) des changements pour se conformer et s’adapter aux exigences techniques de connexion des réseaux ou des appareils. Les informations relatives aux cartes de crédit sont toujours chiffrées lors de leur transfert sur les réseaux.

Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie du Service, l’utilisation du Service, ou l’accès au Service ou tout contact sur le site web par lequel le service est fourni, sans notre autorisation écrite expresse.

SECTION 3 – EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS

Nous nous efforçons d’être précis, mais nous ne sommes pas responsables si les informations disponibles sur ce site ne sont pas exactes, complètes ou à jour. Le contenu de ce site est fourni à titre d’information générale uniquement et ne doit pas être considéré comme la seule base pour prendre des décisions sans consulter des sources d’information primaires, plus précises, plus complètes ou plus actuelles. Toute confiance accordée au contenu de ce site relève de votre propre responsabilité.

Nous nous réservons le droit de modifier le contenu de ce site à tout moment, mais nous n’avons aucune obligation de mettre à jour les informations sur notre site. Vous acceptez qu’il vous incombe de surveiller les modifications apportées à notre site.

SECTION 4 – MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX

Les prix de nos produits sont sujets à changement sans préavis. Nous nous réservons le droit, à tout moment, de modifier ou d’interrompre le Service (ou toute partie ou contenu de celui-ci) sans préavis et à tout moment. Nous ne serons pas responsables envers vous ou envers un tiers pour toute modification, changement de prix, suspension ou interruption du Service.

SECTION 5 – PRODUITS OU SERVICES

Certains produits ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne via le site web. Ces produits ou services peuvent avoir des quantités limitées et ne peuvent faire l’objet d’un retour ou d’un échange que conformément à notre Politique de Remboursement.

Exactitude des couleurs : Nous avons fait tout notre possible pour afficher aussi fidèlement que possible les couleurs et les images de nos produits qui apparaissent en boutique. Toutefois, nous ne pouvons garantir que l’affichage de n’importe quelle couleur sur votre écran d’ordinateur sera exact. Veuillez vous référer à la Section 21 (Avis de non-responsabilité concernant les couleurs) pour plus de détails.

Nous nous réservons le droit, sans y être obligés, de limiter les ventes de nos produits ou Services à toute personne, région géographique ou juridiction. Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de tout produit ou service que nous offrons. Toutes les descriptions de produits ou les prix des produits sont susceptibles d’être modifiés à tout moment sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d’interrompre tout produit à tout moment.

Délai de production : Nous fonctionnons selon un calendrier de campagnes d’impression quotidiennes. Les commandes sont collectées tout au long de la journée et traitées pour l’impression à la fin de chaque campagne (environ minuit PST). L’impression commence généralement le jour ouvrable suivant. Veuillez noter que nous ne sommes pas responsables des retards causés par les jours fériés, les conditions météorologiques ou les volumes de commandes élevés.

SECTION 6 – EXACTITUDE DE LA FACTURATION ET DES INFORMATIONS DE COMPTE

Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez chez nous. Nous pouvons, à notre seule discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent inclure les commandes passées par ou sous le même compte client, la même carte de crédit et/ou les commandes utilisant la même adresse de facturation et/ou d’expédition. Si nous modifions ou annulons une commande, nous pouvons tenter de vous en informer en contactant l’adresse e-mail et/ou l’adresse de facturation/le numéro de téléphone fournis au moment où la commande a été passée.

Vous acceptez de fournir des informations d’achat et de compte actuelles, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans notre boutique. Vous acceptez de mettre à jour rapidement votre compte et d’autres informations, y compris votre adresse e-mail et vos numéros de carte de crédit ainsi que leurs dates d’expiration, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire.

SECTION 7 – OUTILS FACULTATIFS

Nous pouvons vous donner accès à des outils tiers sur lesquels nous n’exerçons aucun suivi, contrôle ni influence. Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l’accès à ces outils « tels quels » et « selon la disponibilité », sans aucune garantie, représentation ou condition d’aucune sorte et sans aucune approbation. Nous ne saurions être tenus responsables de quoi que ce soit découlant de votre utilisation des outils facultatifs tiers ou s’y rapportant.

Toute utilisation par vous des outils facultatifs offerts sur le site se fait entièrement à vos propres risques et à votre propre discrétion.

SECTION 8 – LIENS DE TIERS

Certains contenus, produits et services disponibles via notre Service peuvent inclure des éléments provenant de tiers. Les liens de tiers sur ce site peuvent vous diriger vers des sites web tiers qui ne sont pas affiliés à nous. Nous ne sommes pas responsables de l’examen ou de l’évaluation du contenu ou de l’exactitude, et nous ne garantissons pas et n’assumons aucune responsabilité pour les éléments ou sites web de tiers, ou pour tout autre élément, produit ou service de tiers.

Nous ne sommes pas responsables des préjudices ou dommages liés à l’achat ou à l’utilisation de biens, de services, de ressources, de contenu ou de toute autre transaction effectuée en relation avec des sites web tiers. Veuillez examiner attentivement les politiques et pratiques des tiers et vous assurer de bien les comprendre avant de vous engager dans une transaction.

SECTION 9 – COMMENTAIRES DES UTILISATEURS, RÉTROACTION ET AUTRES SOUMISSIONS

Si, à notre demande, vous envoyez des soumissions spécifiques (par exemple, des inscriptions à des concours) ou si, sans demande de notre part, vous envoyez des idées créatives, des suggestions, des propositions, des plans ou d’autres éléments, que ce soit en ligne, par courriel, par courrier postal ou autrement (collectivement, les « commentaires »), vous acceptez que nous puissions, à tout moment et sans restriction, éditer, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser par tout autre moyen tout commentaire que vous nous transmettez. Nous ne sommes et ne serons pas tenus (1) de maintenir la confidentialité des commentaires ; (2) de payer une compensation pour tout commentaire ; ou (3) de répondre aux commentaires.

Nous pouvons, mais n’avons aucune obligation de, surveiller, éditer ou supprimer le contenu que nous jugeons, à notre seule discrétion, illégal, offensant, menaçant, diffamatoire, pornographique, obscène ou autrement répréhensible, ou qui viole la propriété intellectuelle d’une partie ou les présentes Conditions d’utilisation.

Vous acceptez que vos commentaires ne violent aucun droit d’un tiers, y compris les droits d’auteur, les marques de commerce, la confidentialité, la personnalité ou tout autre droit personnel ou de propriété. Vous acceptez en outre que vos commentaires ne contiennent pas d’éléments diffamatoires ou autrement illégaux, abusifs ou obscènes, ni de virus informatique ou autre logiciel malveillant qui pourrait affecter de quelque manière que ce soit le fonctionnement du Service ou de tout site web lié. Vous êtes seul responsable des commentaires que vous faites et de leur exactitude.

SECTION 10 – INFORMATIONS PERSONNELLES

Votre soumission d’informations personnelles via la boutique est régie par notre Politique de Confidentialité. Veuillez consulter notre Politique de Confidentialité pour plus d’informations.

SECTION 11 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS

Il se peut qu’il y ait occasionnellement sur notre site ou dans le Service des informations contenant des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions relatives aux descriptions de produits, aux prix, aux promotions, aux offres, aux frais d’expédition, aux délais de livraison et à la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, et de changer ou mettre à jour des informations ou d’annuler des commandes si une information dans le Service ou sur tout site web connexe est inexacte, à tout moment et sans préavis (y compris après que vous ayez soumis votre commande).

SECTION 12 – UTILISATIONS INTERDITES

En plus des autres interdictions énoncées dans les Conditions d’utilisation, il vous est interdit d’utiliser le site ou son contenu :

• (a) à des fins illégales ;

• (b) pour inciter des tiers à accomplir ou à participer à des actes illégaux ;

• (c) pour enfreindre toute ordonnance, règle ou loi internationale, fédérale, provinciale ou étatique, ou locale ;

• (d) pour porter atteinte à ou violer nos droits de propriété intellectuelle ou ceux de tiers ;

• (e) pour harceler, maltraiter, insulter, blesser, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer quiconque en fonction du sexe, de l’orientation sexuelle, de la religion, de l’appartenance ethnique, de la race, de l’âge, de l’origine nationale ou d’un handicap ;

• (f) pour soumettre des informations fausses ou trompeuses ;

• (g) pour télécharger ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant ;

• (h) pour recueillir ou suivre les informations personnelles d’autrui ;

• (i) pour envoyer des spams, pratiquer le phishing, le pharming, le prétexte, le spider, le crawl ou le scrape ;

• (j) à des fins obscènes ou immorales ; ou

• (k) pour entraver ou contourner les dispositifs de sécurité du Service.

Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du Service pour avoir enfreint l’une des utilisations interdites.

SECTION 13 – EXCLUSION DE GARANTIES ; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Nous ne garantissons pas que votre utilisation de notre service sera ininterrompue, rapide, sécurisée ou sans erreur. Nous ne garantissons pas que les résultats qui pourraient être obtenus par l’utilisation du service seront exacts ou fiables.

Vous acceptez expressément que votre utilisation du service, ou votre incapacité à l’utiliser, soit à votre seul risque. Le service ainsi que tous les produits et services qui vous sont fournis par le biais du service sont (sauf mention expresse de notre part) fournis « tels quels » et « selon la disponibilité » pour votre utilisation, sans aucune représentation, garantie ou condition d’aucune sorte, expresse ou implicite.

En aucun cas modetee.com, nos administrateurs, dirigeants, employés, sociétés affiliées, agents, contractants, stagiaires, fournisseurs, prestataires de services ou concédants de licence ne seront responsables de toute blessure, perte, réclamation, ou de tout dommage direct, indirect, accessoire, punitif, spécial ou consécutif de quelque nature que ce soit, y compris, sans s’y limiter, la perte de profits, de revenus, d’économies, de données, les coûts de remplacement ou tout dommage similaire, qu’ils soient basés sur un contrat, un délit (y compris la négligence), une responsabilité stricte ou autre, découlant de votre utilisation du service ou de tout produit obtenu en utilisant le service.

SECTION 14 – INDEMNISATION

Vous acceptez d’indemniser, de défendre et de tenir à couvert Modetee ainsi que notre société mère, nos filiales, sociétés affiliées, partenaires, dirigeants, administrateurs, agents, entrepreneurs, concédants de licence, prestataires de services, sous-traitants, fournisseurs, stagiaires et employés, de toute réclamation ou demande, y compris les honoraires raisonnables d’avocat, formulée par un tiers en raison de ou découlant de votre violation des présentes Conditions d’utilisation ou des documents qu’elles incorporent par référence, ou de votre violation de toute loi ou des droits d’un tiers.

SECTION 15 – DIVISIBILITÉ

Dans le cas où une disposition des présentes Conditions d’utilisation serait jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition sera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera considérée comme étant dissociée des présentes Conditions d’utilisation. Une telle détermination n’affectera pas la validité et l’applicabilité des autres dispositions restantes.

SECTION 16 – RÉSILIATION

Les obligations et responsabilités des parties contractées avant la date de résiliation survivront à la résiliation de cet accord à toutes fins utiles. Ces Conditions d’utilisation sont effectives à moins que et jusqu’à ce qu’elles soient résiliées par vous ou par nous. Vous pouvez résilier ces Conditions d’utilisation à tout moment en nous avisant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services, ou lorsque vous cessez d’utiliser notre site.

Si, selon notre seul jugement, vous échouez, ou si nous soupçonnons que vous avez échoué, à vous conformer à toute modalité ou disposition des présentes Conditions d’utilisation, nous pouvons également résilier cet accord à tout moment sans préavis. Vous resterez alors responsable de toutes les sommes dues jusqu’à la date de résiliation incluse ; et/ou nous pourrons en conséquence vous refuser l’accès à nos Services (ou à toute partie de ceux-ci).

SECTION 17 – INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD

Le fait que nous n’exercions pas ou n’appliquions pas un droit ou une disposition des présentes Conditions d’utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition. Ces Conditions d’utilisation, ainsi que toutes les politiques ou règles de fonctionnement publiées par nous sur ce site ou concernant le Service, constituent l’intégralité de l’accord et de la compréhension entre vous et nous. Elles régissent votre utilisation du Service et remplacent tous les accords, communications et propositions antérieurs ou contemporains, qu’ils soient oraux ou écrits, entre vous et nous.

SECTION 18 – LOI APPLICABLE

Les présentes Conditions d’utilisation ainsi que tout accord séparé par lequel nous vous fournissons des Services seront régis et interprétés conformément aux lois de Paris.

SECTION 19 – MODIFICATIONS DES CONDITIONS D’UTILISATION

Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions d’utilisation à tout moment sur cette page. Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie des présentes Conditions d’utilisation en publiant des mises à jour et des changements sur notre site web. Il vous incombe de consulter périodiquement notre site web pour vérifier si des changements ont été apportés.

SECTION 20 – AVIS DE NON-RESPONSABILITÉ CONCERNANT LES COULEURS

Paramètres du moniteur : En raison des variations dans les paramètres des moniteurs, Modetee.com n’assume aucune responsabilité et ne donne aucune garantie concernant la correspondance des couleurs du produit ou de la production, que ce soit au sein d’une même commande ou lors d’un réapprovisionnement. Nous ne pouvons pas garantir que les couleurs affichées sur notre site web correspondent exactement à la couleur du produit ou aux éléments de tout design. Si vous avez des questions sur une couleur ou une nuance particulière, veuillez nous contacter avant de commander pour obtenir des éclaircissements.

Variations de tissu : En raison de la nature de la fabrication des vêtements, nous ne garantissons pas la cohérence, la couleur, la texture ou l’apparence du vêtement réel. Les couleurs des tissus des vêtements présentés en ligne ne sont que des approximations et peuvent présenter des variations de couleur, de teinte et de ton, en particulier d’un groupe de tailles à un autre.

SECTION 21 – COORDONNÉES

Les questions concernant les Conditions d’utilisation doivent nous être envoyées à [email protected].